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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Simon Sutour pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Nous sommes heureux d'accueillir Jean-Claude Mignon, qui vient d'être élu pour deux ans président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Cette élection pourrait être l'occasion, espérons-le, de mieux faire prendre en compte par le Parlement français les travaux de l'Assemblée du Conseil de l'Europe. Il serait notamment utile que ...
Je vous remercie, Monsieur le Président, pour cette intervention. Je suis bien évidemment ouvert à l'amélioration de la coordination entre nos travaux et ceux de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. L'échange d'informations est toujours utile. Je vous rappelle néanmoins que notre rôle est encadré par les articles 88-4 et 88-6 de la...
Je vous remercie Monsieur le Président. Je tiens à souligner que l'esprit d'équipe que vous avez mis en avant au sein de la délégation française à l'APCE est également présent au sein de notre commission, souvent encline à dépasser les clivages politiques nationaux.
