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Les amendements de Simon Sutour pour ce dossier
3 interventions trouvées.
C'est souvent le cas ! Lors de l'examen par la commission saisie au fond, ce texte pourra être précisé et amélioré ; et nous pourrons toujours revenir sur le sujet.
Je connais la complexité du sujet. À Alès, l'association Kokopelli qui mène des recherches sur des variétés anciennes se débat dans le maquis des règles.
Je n'apprécie pas toujours quand une commission saisie au fond désigne un rapporteur pour instruire à nouveau le texte que nous avons étudié. Mais, sur ce sujet particulièrement complexe, un double examen permettra de parachever notre demande. MM. Michel Billout et André Gattolin s'abstenant, la commission adopte la proposition de résolution e...
