Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Simon UZENAT pour ce dossier
8 interventions trouvées.
J'avoue avoir été assez surpris par les explications de Mme la rapporteure : peut-être n'avons-nous pas entendu les mêmes élus ? À cet égard, permettez-moi de vous faire part du témoignage d'un élu concernant Belle-Île-en-Mer. Cette île est constituée de quatre communes et d'une intercommunalité. Les chiffres sont édifiants : on dénombre deux ...
J’avoue avoir été assez surpris par les explications de Mme la rapporteure : peut-être n’avons-nous pas entendu les mêmes élus ? À cet égard, permettez-moi de vous faire part du témoignage d’un élu concernant Belle-Île-en-Mer. Cette île est constituée de quatre communes et d’une intercommunalité. Les chiffres sont édifiants : on dénombre deux ...
J’avoue avoir été assez surpris par les explications de Mme la rapporteure : peut-être n’avons-nous pas entendu les mêmes élus ? À cet égard, permettez-moi de vous faire part du témoignage d’un élu concernant Belle-Île-en-Mer. Cette île est constituée de quatre communes et d’une intercommunalité. Les chiffres sont édifiants : on dénombre deux ...
J’avoue avoir été assez surpris par les explications de Mme la rapporteure : peut-être n’avons-nous pas entendu les mêmes élus ? À cet égard, permettez-moi de vous faire part du témoignage d’un élu concernant Belle-Île-en-Mer. Cette île est constituée de quatre communes et d’une intercommunalité. Les chiffres sont édifiants : on dénombre deux ...
À la suite de l'adoption par notre assemblée de l'amendement n° 17 rectifié bis, cet amendement de repli, qui vise à prévoir la remise d'un rapport dans les six mois suivant la promulgation de la présente proposition de loi afin d'envisager différentes options, est désormais satisfait. L'option retenue est évidemment intéressante. Elle ...
À la suite de l’adoption par notre assemblée de l’amendement n° 17 rectifié bis, cet amendement de repli, qui vise à prévoir la remise d’un rapport dans les six mois suivant la promulgation de la présente proposition de loi afin d’envisager différentes options, est désormais satisfait. L’option retenue est évidemment intéressante. Elle ...
À la suite de l’adoption par notre assemblée de l’amendement n° 17 rectifié bis, cet amendement de repli, qui vise à prévoir la remise d’un rapport dans les six mois suivant la promulgation de la présente proposition de loi afin d’envisager différentes options, est désormais satisfait. L’option retenue est évidemment intéressante. Elle ...
À la suite de l’adoption par notre assemblée de l’amendement n° 17 rectifié bis, cet amendement de repli, qui vise à prévoir la remise d’un rapport dans les six mois suivant la promulgation de la présente proposition de loi afin d’envisager différentes options, est désormais satisfait. L’option retenue est évidemment intéressante. Elle ...
