Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Sophie Primas
22 rapports signés
1
2
24/06/2015 — Avis N° 549 (2014-2015) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
08/07/2014 — Rapport N° 694 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de résolution faite, au nom de la commission des affaires européennes, sur la réduction de la consommation de sacs en plastique légers à poignée au nom de la commission des affaires européennes, sur la réduction de la consommation de sacs en plastique légers à poignée
Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
1
2
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org