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Les amendements de Sophie Primas pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Nous examinons le rapport pour avis de Mme Anne-Catherine Loisier sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable est saisie au fond, sur le rapport de Mme Marta de Cidrac. Notre rapporteure nous proposera vingt-et-un amendements qu...
Je vous propose de déposer un amendement en séance, mon cher collègue. L'amendement AFFECO-8 est adopté.
La loi ne sera peut-être même pas promulguée à cette date... L'amendement AFFECO-15 est adopté.
Mes chers collègues, je vous rappelle que nous entendrons le président et le directeur général du groupe Renault mardi prochain, après-midi, pendant la séance publique. Je suggère que les différents groupes répartissent leur effectif entre cette audition importante et la séance publique.
C'est une demande que je reçois avec beaucoup d'intérêt ! La réunion est close à 14 h 45.
Le projet de loi n° 660 (2018-2019) relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire a été déposé au Sénat le 10 juillet dernier et renvoyé au fond à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable. Je vous propose que notre commission se saisisse pour avis.
