Présentation des plans de relance dans les domaines des pme du commerce et de l'artisanat du logement de l'urbanisme et de la politique de la ville par les pilotes en charge des cellules de veille de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants

Mes chers collègues, je vous propose de commencer nos travaux qui se déroulent aujourd'hui dans un format mixte, en présentiel et par visioconférence. Je suis également très heureuse d'accueillir Marie-Noëlle Schoeller qui prendra la suite de notre ami Martial Bourquin. Vous serez officiellement intronisée cet après-midi. Pour la présente séanc...

Je note ces propositions même si elles empiètent un peu sur les prérogatives de la commission des affaires sociales. Il est toutefois important que nous relevions ces points.

Nous pourrions baisser temporairement la TVA au moins jusqu'à la fin de l'année pour donner un signal positif au secteur. Probablement les prix ne vont pas baisser pour les clients. Cependant, ce serait un signal donné aux professionnels et un autre moyen de restituer la trésorerie à court terme.

C'est juste. De cette restitution, je retiens la nécessité de poursuivre les dispositifs d'aide auprès du secteur au moins jusqu'à la fin de l'année. De plus, mettre en place un dispositif national éloigné des PME et des commerces me semble être une mauvaise solution alors que la prise de décision au plus près du terrain apparaît de meilleur a...

Si vous n'avez pas d'autres remarques, je vous propose de passer au vote puisque nous sommes en position d'adopter officiellement ce rapport, dans la mesure où notre commission se réunit partiellement en présentiel. Le rapport de la cellule « PME, commerce, artisanat » est adopté à l'unanimité. Je remercie les pilotes de ce rapport ainsi que...

Merci pour ce travail très engagé. Il me semble que ces propositions sont partagées par un grand nombre d'entre nous.

Merci pour cette intervention. Nous partageons un certain nombre de constats. Le sujet de la densité est très complexe et nécessite beaucoup de courage de la part des maires. Il ne faut pas confondre densité et qualité de vie. Rappelons que l'un des quartiers les plus denses de France est l'Île-Saint-Louis à Paris tandis que le quartier du Val ...

Mes chers collègues, je vous propose de passer au vote. Le rapport de la cellule « Agriculture et alimentation » est adopté à la majorité (moins une voix contre de M. Joël Labbé). Je vous propose d'organiser un vote global sur les rapports des cellules « Energie », « Industrie », « Numérique » et « Tourisme » si vous en êtes d'accord. Les ra...