Pétitions relatives à l'interdiction du déterrage du blaireau et à l'abolition de la vènerie

Nous sommes réunis pour examiner le rapport d'information sur les pétitions relatives à l'interdiction du déterrage du blaireau et à l'abolition de la vènerie et pour nous prononcer sur les propositions du rapporteur.

Monsieur Tissot, la Conférence des présidents a décidé de traiter l'ensemble des pétitions, abouties ou en cours, portant sur la chasse et donc d'étudier ces deux sujets en même temps, car le site du Sénat n'est pas destiné à ne recevoir que des pétitions sur ces sujets. Nous bouclons ce sujet pour au moins un an afin de laisser la place à d'au...