Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Photo de Stéphane Piednoir

Rapports de Stéphane Piednoir

12 rapports signés

16/05/2024 — Rapport N° 607 (2023-2024) fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du sénatde la délégation sénatoriale à la prospectiveet de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesrendant compte de l'événement consacré à la place des femmes dans l'intelligence artificielle, organisé à l'occasion de la journée internationale des droits des femmes, le 7 mars 2024

23/11/2023 — Avis N° 133 (2023-2024) (Tome 05 - volume 02) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

17/11/2022 — Avis N° 120 (2022-2023) (Tome 05 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, considéré comme, adopté par l'Assemblée nationale pour 2023 - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

06/07/2022 — Rapport d'information N° 766 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information relative à la - Mise en oeuvre de la loi de programmation de la recherche : un début globalement satisfaisant mais des correctifs nécessaires lors de la revoyure 2023

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

18/11/2021 — Avis N° 168 (2021-2022) (Tome 05 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

08/07/2021 — Rapport d'office parlementaire N° 758 (2020-2021) au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur - L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid »

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

16/03/2021 — Avis N° 450 (2020-2021) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée confortant le respect des principes de la République

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

21/11/2019 — Avis N° 145 (2019-2020) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

14/03/2019 — Rapport d'office parlementaire N° 380 (2018-2019) au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

22/11/2018 — Avis N° 151 (2018-2019) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

18/07/2018 — Rapport N° 680 (2017-2018) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges

04/07/2018 — Rapport N° 624 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les écoles et les collèges relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org