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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Sylvie Desmarescaux
12 rapports signés
22/06/2011 — Rapport N° 659 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
15/06/2011 — Avis N° 642 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances rectificative pour 2011
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/11/2010 — Rapport N° 88 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2011 : Secteur médico-social
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
18/05/2010 — Avis N° 453 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/04/2010 — Rapport N° 396 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/11/2009 — Rapport N° 90 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2010 : Secteur médico-social
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/11/2008 — Rapport N° 83 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Secteur médico-social
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
02/04/2008 — Rapport N° 254 (2007-2008) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale relative à l'extension du chèque emploi associatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
16/01/2008 — Rapport N° 167 (2007-2008) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi visant à améliorer la santé au travail des salariés et à prévenir les risques professionnels auxquels ils sont exposés
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/10/2006 — Rapport N° 1 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale portant création d'un ordre national des infirmiers
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/12/2005 — Rapport d'information N° 140 (2005-2006) au nom de la commission des affaires sociales, à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la réunion et à mayotte - Compte-rendu d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la Réunion et à Mayotte
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/05/2005 — Avis N° 317 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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