Les amendements de Sylvie Robert pour ce dossier

1 intervention trouvée.

L’ordre du jour appelle la désignation des vingt-trois membres de la mission d’information sur le thème « L’avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale » et des vingt-trois membres de la mission d’information sur le thème « Architectes des Bâtiments de France : périmètre et compétences ». En application de l’article 21, alin...