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Interventions en hémicycle de Sylvie Robert
9671 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nadège Havet.
La parole est à Mme Nadège Havet.
La parole est à Mme Annie Le Houerou.
La parole est à Mme Annie Le Houerou.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
L'amendement n° 1, présenté par M. Khalifé, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : santé publique par le mot : chirurgie La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 1, présenté par M. Khalifé, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : santé publique par le mot : chirurgie La parole est à M. le rapporteur.
J'appelle donc également en discussion les amendements n° 3 et 2. L'amendement n° 3, présenté par M. Khalifé, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 7 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Ils définissent les modalités de coordination de ses travaux avec ceux de l'Académie nationale de médecine dans le champ de la...
J'appelle donc également en discussion les amendements n° 3 et 2. L'amendement n° 3, présenté par M. Khalifé, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 7 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Ils définissent les modalités de coordination de ses travaux avec ceux de l'Académie nationale de médecine dans le champ de la...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1.
Je mets aux voix l'amendement n° 1.
Je mets aux voix l'amendement n° 3.
Je mets aux voix l'amendement n° 3.
Je mets aux voix l'amendement n° 2.
Je mets aux voix l'amendement n° 2.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi, dont la commission a ainsi rédigé l'intitulé : proposition de loi conférant un statut de personne morale de droit public à statut particulier à l'Académie nationale de chirurgie. Je rapp...
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi, dont la commission a ainsi rédigé l'intitulé : proposition de loi conférant un statut de personne morale de droit public à statut particulier à l'Académie nationale de chirurgie. Je rapp...
