Interventions sur "bénévole"

.... Des millions d’hommes, de femmes, de jeunes s’engagent chaque jour pour agir en faveur du bien commun. En pleine effervescence, le secteur de la vie associative se professionnalise. Des cours sur l’engagement, sur l’économie sociale et solidaire sont désormais dispensés dans les plus prestigieuses écoles et universités. Le moteur essentiel de la vie associative reste le bénévolat. L’engagement bénévole a sa grandeur ; c’est un acte solennel dont on mesure difficilement la valeur en terme monétaire, un signe de courage et de générosité, une forme de promesse à soi et aux autres. « Être homme, c’est précisément être responsable. C’est connaître la honte en face d’une misère qui ne semblait pas dépendre de soi. […] C’est sentir, en posant sa pierre, que l’on contribue à bâtir le monde » disait Sa...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la France, cela a été dit, compte plus de 16 millions de bénévoles, œuvrant dans des associations ou diverses structures. Ils sont le maillon essentiel de nombreux services ou politiques publics. Près de 30 % des bénévoles s’engagent dans le secteur social ou caritatif, apportant ainsi une aide précieuse aux plus vulnérables de nos concitoyens. C’est précisément le cas dans le secteur de l’aide alimentaire, dont mon collègue Éric Bocquet et moi avons pu analy...

...nsemble et à partager des valeurs civiques, soit dans un cadre organisé, qu’il soit politique, syndical, municipal, religieux ou dans le secteur de l’économie sociale et solidaire, soit sur un mode plus informel, auprès d’une ou plusieurs personnes, en dehors du cadre familial. À cet égard, je pense à la solidarité de voisinage. Riche de ce tissu associatif rassemblant entre 13 et 18 millions de bénévoles engagés, pour les deux tiers d’entre eux, dans les 1, 3 million d’associations répertoriées, notre modèle français de l’engagement citoyen, qui participe pleinement à la construction de notre société, doit cependant faire face à de nombreuses difficultés. Je pense à la baisse drastique des dotations de l’État aux associations, caractérisée par une chute de 10 % des crédits sur les deux derniers...

Ces différentes mesures menacent directement l’existence de milliers d’associations, risquent de priver d’emplois un nombre important de salariés et d’empêcher les collectivités territoriales d’assurer la continuité du service public de proximité. Elles ont également un effet sur le moral et l’engagement des bénévoles, qui attendent et espèrent une reconnaissance accrue de la part des pouvoirs publics. Si elle permet de sécuriser juridiquement l’action de nos dirigeants bénévoles, de sensibiliser nos jeunes collégiens et lycéens à la vie associative, et si elle constitue une première étape nécessaire, la proposition de loi en faveur de l’engagement associatif, adoptée mercredi dernier par notre assemblée, ne...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le bénévolat est avant tout un don de soi, libre, consenti et gratuit. Il tient une place aussi spécifique qu’essentielle dans la société civile. C’est notamment la grande souplesse du statut de bénévole qui en fait sa valeur et son succès. Son spectre est beaucoup plus large que ce que l’on peut imaginer spontanément. Les missions sont diverses et variées : elles vont de l’accompagnement éducatif ou sportif et de l’écoute aux travaux manuels, à la visite en établissements, à la gestion administrative, en passant par l’expertise juridique ou l’ingénierie… Chacun peut trouver la mission qui lui c...

...sident, Hervé Marseille, qui est à l’origine de ce débat. Le bénévolat est un don de soi librement consenti et gratuit. Normalement, il occupe une place spécifique dans la société civile, complémentaire du travail, et non concurrentielle, mais aujourd’hui, plus que le bénévolat, c’est la vie associative dans son ensemble qui est en crise, parce qu’elle est devenue une contrainte et parce que les bénévoles ne veulent plus s’engager autant. Cette contrainte et ces responsabilités grandissantes font qu’il est plus difficile de trouver des dirigeants. Parallèlement, les responsabilités administratives et financières constituent un frein à l’engagement, d’autant plus que les dotations de l’État sont en constante diminution. Si le projet fondateur des associations n’est plus reconnu en tant que tel, ...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, noble valeur à la fois pour la société et pour les personnes elles-mêmes, le bénévolat demeure en hausse en France, où l’on compte 25 % de bénévoles actifs dans des associations. Un français sur quatre s’engage bénévolement. Traditionnellement plus pratiqué par les retraités, le bénévolat touche de plus en plus les jeunes, l’engouement se faisant sentir parmi les 15-35 ans. Dans les communes, et particulièrement dans les zones rurales, le bénévolat permet de faire vivre le territoire. Activités sociales caritatives, culturelles, sportives ...

L'amendement n° 21 vise à faire prendre en compte la qualité de bénévole du dirigeant associatif en matière de responsabilité pénale, pour les seuls délits. Nous avions déjà rejeté un amendement analogue lors de l'examen en commission. Avis défavorable.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le monde associatif fait la richesse de la France. Les associations incarnent ce lien social dont notre pays a tant besoin et, à rebours des discours pessimistes, l’engagement des Français ne faiblit pas. Le monde associatif, ce sont 1, 3 million d’associations actives, 13 millions de bénévoles et 1, 8 million de salariés, même s’il convient de relever que 85 % des associations reposent sur le seul bénévolat. La part des Français qui donnent du temps pour les autres, en dehors de leurs proches, est passée de 36 % à 39 % entre 2010 et 2016. Il est de notre responsabilité de les appuyer, de les soutenir et de les accompagner, surtout dans ce contexte difficile. Mes chers collègues, vous...

L'amendement n° 15 rectifié permet aux salariés exerçant des responsabilités au sein d'une association de bénéficier d'aménagements d'horaires individualisés afin d'honorer leurs obligations associatives. Il existe déjà de multiples dispositifs permettant aux salariés d'exercer une activité bénévole, comme le congé d'engagement. Cette disposition créerait une contrainte majeure pour les entreprises et les administrations, qui ne tient absolument pas compte des nécessités de service. Avis défavorable.

Elle n’a pas manqué de l’enrichir, toujours dans la perspective de lever les contraintes qui pèsent sur les associations et de faciliter l’engagement bénévole. L’article 1er vise à atténuer la responsabilité des dirigeants d’association en cas de faute de gestion ayant conduit à la liquidation de l’association. Administrer une association exige des compétences, notamment en matière de droit et de gestion, d’autant que les actes faits au nom de l’association engagent la responsabilité du dirigeant. L’article L. 651-2 du code de commerce prévoit la poss...

J'entends bien les explications du rapporteur. Il faut cependant passer des paroles à l'acte. On ne peut plus répéter qu'il faut former correctement les bénévoles sans qu'ils bénéficient d'un congé rémunéré pour ce faire, à l'instar de ce qui existe pour les responsables syndicaux.

Je suis très favorable à cet amendement. On demande aux bénévoles de se former davantage, encore faut-il leur en donner le temps.

... important de rendre hommage à son plus fervent défenseur, Pierre Waldeck-Rousseau. §Celui qui, en 1883, considérait déjà l’association comme « le régulateur, l’agent d’équilibre des forces sociales », insistait aussi sur le rôle de l’État, dont la vocation est de provoquer ce qu’il appelait « le grandissement de la personnalité humaine ». Notre tissu associatif, animé par plus de 13 millions de bénévoles, reste le meilleur remède contre les maux du siècle que sont la dilution du lien social ou la montée des égoïsmes et du communautarisme. Ni l’économie ni la puissance publique ne peuvent faire société sans le concours de ces millions de Français qui exercent directement leur responsabilité de citoyen au travers de leur engagement. La vie associative est l’école de la démocratie, de la plus petit...

Ce souhait est légitime mais il ne correspond pas aux revendications des associations et des bénévoles. Rémunérer le bénévolat de quelque façon que ce soit, c'est le transformer profondément.

Je partage les inquiétudes de ma collègue Sonia de la Provôté mais il faut garder à l'esprit que de nombreuses associations remplissent des missions de service public. Elles ont besoin pour cela de bénévoles formés.

Nous voyons d'un très bon oeil tout ce qui peut aider les bénévoles. Les freins à l'engagement se constatent partout, y compris chez les sapeurs-pompiers volontaires. Si je comprends l'intention de l'amendement, il nous faut considérer cette question d'un point de vue plus général.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, chers collègues, notre Nation est riche de son dynamisme associatif : en 2018, 1, 3 million d’associations et 13 millions de bénévoles ont animé ce tissu extrêmement dense sur tous nos territoires. Cependant, cela ne doit pas cacher les nombreuses difficultés que connaissent les associations : difficultés à fidéliser les bénévoles, malgré leur nombre croissant ; difficultés à recruter et à renouveler leurs dirigeants ; difficultés financières, avec un certain recul du soutien des collectivités territoriales dû à la baisse des ...

Cet amendement part d'une bonne intention mais le remède qu'il propose ne résout pas le mal. Être bénévole représente un sacrifice. Si l'on rémunère, sous quelque forme que ce soit, le bénévolat, il faut être vigilant à ce que l'on ne se trouve pas face à un bénévolat de profit.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, la vie associative est fondamentale pour nos territoires : 1, 3 million d’organisations participent activement au renforcement du lien social et à la cohésion de la France, et nombre de missions essentielles à notre vie en commun sont assurées grâce à l’engagement de 15 millions de bénévoles. Il y a là, assurément, de quoi légiférer, d’autant que ce sujet n’occupe pas toujours la place qu’il mérite. La proposition de loi qui nous est soumise aujourd’hui apporte des améliorations, que nous saluons. Par exemple, étendre le principe de l’exception de négligence à toute personne morale, alors qu’il n’est applicable à l’heure actuelle qu’aux dirigeants d’entreprises, nous semble tout à...