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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "retiré"
1606 interventions trouvées.
Corinne Imbert :L’objet de cet amendement ayant déjà été discuté à l’article 1er, je le retire, monsieur le président.
Alain Milon :La rédaction proposée par l’article 21, déjà élargie par la commission aux professionnels exerçant dans les établissements de santé privés et dans le médico-social, a atteint un point d’équilibre satisfaisant. Afin de garantir la qualité et la sécurité des soins dispensés aux patients, la condition d’exercice minimal et récent me paraît devoir...
Alain Milon :Le dispositif proposé par Mme Gréaume me paraît discriminatoire vis-à-vis des Padhue extra-européens Par ailleurs, je pense qu’il n’est pas souhaitable de laisser des personnes dans l’expectative pendant de très nombreuses années. Je souligne enfin que le nombre de places au concours dit de la liste A a été significativement accru au cours de...
Alain Milon :Il n’a pas paru opportun à la commission de doter les appartements de coordination thérapeutique, qui sont des structures en faible nombre et spécialisées dans l’accueil de personnes particulièrement fragiles, de missions supplémentaires d’accompagnement à domicile, qui peuvent être réalisées par des services dédiés d’accompagnement social. Je...
Alain Milon :La commission s’est prononcée en faveur de l’extension à la Martinique et à la Guadeloupe du dispositif dérogatoire d’accès à l’autorisation d’exercice en vigueur en Guyane, afin de répondre à l’insuffisante densité du maillage sanitaire sur ces territoires. Ce dispositif permet au directeur général de l’ARS d’autoriser, par arrêté, un médecin ...
Catherine Conconne :Mme Catherine Conconne. Non, je le retire, monsieur le président. Au moment où nous le rédigions, les textes n’étaient pas encore clairs : il s’agissait pour nous d’une sorte de bouée de sauvetage !
Christine Lavarde :J’ai sous les yeux un courrier de la HAS – je ne peux pas exposer le cas précis dont il est question, ce serait trop long et nous sommes tous tenus par le chronomètre – dans lequel elle indique clairement : « une actualisation de cette recommandation nécessiterait que l’ensemble de ces pratiques soient réévaluées ». Je prends bonne note des ar...
