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Les amendements de Thierry Foucaud pour ce dossier
29 interventions trouvées.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l'article 8.
L'amendement n° 8 rectifié, présenté par MM. Billard, Martin et Poniatowski, est ainsi libellé : Rétablir cet article dans la rédaction suivante : La deuxième phrase du dernier alinéa de l’article L. 421–5 du code de l’environnement est complétée par les mots : « sur tous les territoires où celui-ci est applicable ». La parole est à M. Ladis...
Monsieur le ministre, mes chers collègues, j’appelle chacun à la concision afin que nous puissions achever l’examen de ce texte à douze heures quarante-cinq au plus tard.
L'amendement n° 14, présenté par MM. Dantec, Labbé, Gattolin, Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. André Gattolin.
L'amendement n° 6 rectifié, présenté par Mme Cayeux et MM. Cardoux, Lefèvre, de Legge, du Luart, Martin, Billard et Pillet, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après les mots : l'utilisation du grand duc artificiel insérer les mots : ainsi que des appelants artificiels de corvidés, aussi désignés par les noms de formes et blettes, La parole est...
L'amendement n° 6 rectifié est retiré. L'amendement n° 1, présenté par MM. Poniatowski, Martin, Beaumont, Billard et Cardoux, Mme Cayeux, MM. César, Charon, du Luart, Hyest, G. Larcher, Mayet, Poncelet, Pointereau, Trillard et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ...
L’amendement n° 19, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le ministre.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole est à M. le rapporteur.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.
