Les amendements de Valérie Létard pour ce dossier

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Mes chers collègues, je vous remercie pour votre confiance et vous propose de procéder à la constitution du Bureau de la commission spéciale. Nous procédons, dans un premier temps, à la désignation des vice-présidents et des secrétaires. La règle qui s'applique est celle des commissions permanentes, fixée par l'article 13 du Règlement du Sén...

Mes chers collègues, je souhaite vous indiquer dès à présent quelles sont les dates prévues pour les auditions plénières que nous organiserons et pour l'examen de cette proposition de loi par notre commission spéciale. La semaine prochaine, mardi 14 février, deux auditions seront organisées : nous recevrons, à 16 heures, Mme Laurence Rouède, v...

Nous auditionnerons demain à 9 heures 30 M. François Adam, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), et M. Jean-Baptiste Butlen, sous-directeur de l'aménagement durable. La réunion est close à 16 h 45.

Je suis très heureuse de la responsabilité que vous me confiez. La Conférence des présidents a effectivement précisé que les travaux de la mission d'information devraient s'achever fin juillet. Je vous propose cependant de prévoir une adoption du rapport et une présentation à la presse avant la mi-juillet, pour une meilleure visibilité médiatiq...

Effectivement. Nous pourrons aborder ce point lorsque nous traiterons de l'engagement de développement de l'emploi et des compétences.

Oui, nous pourrions aborder cette question dans le troisième grand chapitre, sur la modernisation d'une filière forte consommatrice d'énergie.

L'adaptation des procédés fait partie des grands défis : usine intégrée proches du minerai, usine de recyclage, on a besoin des deux, mais quelle part doit avoir chacune ? Où en est la France sur les procédés émergents, sur la recherche-développement, dans ce secteur où les innovations sont nombreuses ? Avec la fermeture d'opérateurs, on a perd...

Nous pouvons explorer cette voie. D'ici jeudi prochain, nous préciserons tout cela et vous proposerons ainsi un calendrier, des auditions, des déplacements...