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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Valérie Létard pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la nomination des membres de la mission d’information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement. Conformément à l’article 8 du règlement, les listes des candidats remises par les groupes politiques ont été publiées. Elles seront ratifiées s’il n’y a pas d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règ...
L’ordre du jour appelle la nomination des vingt-sept membres de la mission d’information sur le thème : « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? », créée sur l’initiative du groupe communiste républicain citoyen et écologiste en application du droit de tirage prévu par l’articl...
