Les amendements de Valérie Létard pour ce dossier

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L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande de la mission d’information sur la gratuité des transports collectifs, sur les conclusions du rapport : La gratuité totale des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de ...

Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question, suivie d’une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente. Dans le cas où l’auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires, à la condition que le temp...

Pour clore le débat, la parole est à Mme Michèle Vullien, présidente de la mission d’information.

Nous en avons terminé avec le débat sur les conclusions du rapport : La gratuité totale des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.