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Rapports de Vanina Paoli-Gagin

11 rapports signés

23/11/2023 — Annexe N° 24 au Rapport N° 128 (2023-2024) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

28/06/2023 — Annexe N° 24 au Rapport N° 771 (2022-2023) (Tome 02) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi, rejeté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

28/06/2023 — Rapport N° 790 (2022-2023) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le bilan du financement de la loi orientation et réussite des étudiants

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

01/06/2023 — Rapport N° 668 (2022-2023) d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospectivesur l'exploitation des ressources spatiales

17/11/2022 — Annexe N° 24 au Rapport N° 115 (2022-2023) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

19/07/2022 — Annexe N° 24 au Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

08/06/2022 — Rapport d'information N° 655 (2021-2022) au nom de la mission d'information, sur le thème « excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française », président m. christian redon-sarrazy - Transformer l'essai de l'innovation : un impératif pour réindustrialiser la France

Rapporteur pour la Mission d'information

18/11/2021 — Annexe N° 24 au Rapport N° 163 (2021-2022) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

22/09/2021 — Rapport d'information N° 842 (2020-2021) au nom de la commission des finances, sur l' - Optimisation de la gestion de l'immobilier universitaire à l'heure de la nécessaire transition écologique et du déploiement de l'enseignement à distance

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

07/07/2021 — Annexe N° 24 au Rapport N° 743 (2020-2021) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

19/11/2020 — Annexe N° 24 au Rapport N° 138 (2020-2021) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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