Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Vincent Capo-Canellas pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Nous voici de nouveau réunis pour désigner les rapporteurs du groupe de travail et de la future commission spéciale. Un accord général a été trouvé sur un effectif de rapporteurs beaucoup plus resserré qu'à l'Assemblée nationale. Je suis saisi à ce jour de trois candidatures émanant du groupe UMP : M. François Pillet, Mme Catherine Deroche et ...
Nous voici de nouveau réunis pour désigner les rapporteurs du groupe de travail et de la future commission spéciale. Un accord général a été trouvé sur un effectif de rapporteurs beaucoup plus resserré qu'à l'Assemblée nationale. Je suis saisi à ce jour de trois candidatures émanant du groupe UMP : M. François Pillet, Mme Catherine Deroche et ...
