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Les amendements de Vincent Eblé pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Je vous remercie. Nous devons maintenant procéder à la nomination du rapporteur général, qui est élu dans les mêmes conditions et avec les mêmes délégations que le président de la commission. En conséquence, j'invite les candidats à se faire connaître.
Il n'y a pas d'autres candidatures. Le scrutin est ouvert. Puis les scrutateurs procèdent au dépouillement.
Les résultats du 1er tour sont les suivants : Nombre de votants : 46 Bulletins blancs : 0 Bulletins nuls : 0 Suffrages exprimés : 46 Majorité absolue : 24 Albéric de Montgolfier a obtenu 46 voix. Je le proclame élu rapporteur général de la commission des finances.
Pas tout à fait ! Nous allons maintenant procéder à la constitution du bureau de la commission. En application de l'article 13 du Règlement, les bureaux sont en principe composés, outre du président et le cas échéant du rapporteur général, de huit vice-présidents et de quatre secrétaires. Cependant pour la désignation des vice-présidents, les...
Je vous remercie par avance de faire preuve de la plus grande souplesse possible pour que nous respections un calendrier impératif.
Formellement, à l'ouverture de la première réunion d'examen des rapports budgétaires ; mais comme après chaque renouvellement, les accords interviendront avant.
