Les amendements de Vincent Eblé pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Vous avez sous les yeux la liste des rapporteurs spéciaux issue des échanges que le rapporteur général et moi avons eus avec vous-mêmes et vos groupes respectifs. Plusieurs changements sont intervenus : une nouvelle mission est créée, la mission « Action et transformation publiques », qu'il est proposé de raccrocher, comme à l'Assemblée nation...
Le bureau de la commission, réuni le 5 octobre, a décidé que les commissaires qui ont fait paraître des rapports avant le renouvellement pouvaient continuer à s'appuyer sur les moyens de la commission des finances pour en assurer la diffusion, même s'ils ne sont plus rapporteurs spéciaux de la même mission. Vous avez reçu le programme de trava...
Je connais votre revendication. Mais nous sommes confrontés à une difficulté, celle de faire tenir dans une petite valise un édredon considérable ! Certes le volume financier, mais aussi le caractère sensible politiquement des différents secteurs sont différents d'un secteur à l'autre. Un temps de parole de cinq minutes a été écarté pour le vôt...
Les missions « Logement » et « Relations avec les collectivités territoriales » devraient être examinées dans des conditions qui permettront la présence d'un grand nombre de sénateurs. Dans la composition du calendrier, nous avons été tributaires de l'agenda des ministres - nous vous convoquerons ainsi un mercredi à 8 heures la semaine prochain...