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Les interventions de Vincent Eblé sur ce dossier
3 amendements trouvés
21/05/2015 — Amendement N° 492 au texte N° 20142015-451 - Article 28 (Non soutenu)
M. Eblé
Alinéa 3 Après les mots : du sport insérer les mots : , une commission du tourisme Exposé sommaire : L’aliéna 3 du présent article, adopté sur proposition de la commission des affaires culturelles, vise à établir un principe de commissions thématiques obligatoires au sein de la Conférence territoriale de l’action publique (CTAP) pour le s...
16/12/2014 — Amendement N° 670 au texte N° 20142015-175 - Article 23 (Irrecevable)
M. Eblé
Exposé sommaire : Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances.
16/12/2014 — Amendement N° 669 au texte N° 20142015-175 - Article 4 (Tombe)
M. Eblé
I. - Alinéa 5, première phrase, et alinéa 13 Remplacer les mots : régional de développement touristique par les mots : de développement des destinations touristiques II. - Alinéas 7, 8 et 15 Remplacer le mot : régional par le mot : de développement des destinations touristiques Exposé sommaire : Le changement de dénomination proposé ...
