Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Vincent Eblé pour ce dossier
5 interventions trouvées.
La forte hausse pour la période 2018-2022 de la taxe carbone, intégrée aux taxes intérieures sur la consommation des produits énergétiques, a donné lieu à des débats nourris lors de l'examen au Sénat du projet de loi de finances pour 2018. La table ronde organisée aujourd'hui a pour objectif de permettre à notre commission des finances de mieu...
Je passe maintenant la parole à M. Benjamin Delozier, sous-directeur des politiques sectorielles à la direction générale du Trésor, pour nous présenter la taxe carbone française, ses objectifs, sa trajectoire et ses impacts sur les ménages et sur les entreprises.
Je cède à présent la parole à M. Kurt Van Dender, chef du service de la fiscalité environnementale à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), qui va nous permettre de comparer la taxation du carbone en France avec celle qui a été mise en place, parfois depuis de nombreuses années, dans d'autres pays industrialisés.
La taxe carbone ne pèse pas sur diverses entreprises, soit parce qu'elles consomment beaucoup d'énergie, comme pour le secteur des transports, soit parce qu'elles participent au marché européen d'échanges de quotas d'émissions de carbone, comme c'est le cas de bon nombre de nos industries. Ce système d'exonération est-il justifié au regard des ...
Merci pour vos réponses. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 12 h 30.
