Les amendements de Vincent Eblé pour ce dossier

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Alors que nous sommes aux prémices de l'examen du projet de loi de finances pour 2019, un chiffre et une comparaison pourraient introduire nos débats : selon l'étude « Panorama national des générosités » parue en avril dernier, le volume total de la générosité des Français, particuliers et entreprises, s'élèverait à 7,5 milliards d'euros ; ce m...

Je donne la parole à Jean-Benoît Dujol afin qu'il précise le cadre de notre débat : de quels organismes sans but lucratif parlons-nous et quelles sont les principales incitations à la générosité ?

Daniel Bruneau va nous présenter les principaux résultats de l'enquête qu'il a conduite l'an dernier, abordant l'ensemble des dons, y compris ceux ne donnant pas lieu à déduction fiscale. Il nous éclairera sur l'importance du don pour les ressources des associations.

Sylvaine Parriaux, déléguée générale de l'Association pour le développement du mécénat industriel et commercial (Admical), pouvez-vous nous présenter le rôle spécifique des entreprises en matière de mécénat ? Quel a été l'essor de ces flux au cours des dernières années ?

Qu'en est-il, monsieur Olivier Cueille, des innovations en matière de générosité embarquée et les nouveaux services ?

Le montant des dons au titre de l'impôt sur la fortune était environ onze fois plus faible que celui réalisé au titre de l'impôt sur le revenu. Toutefois, compte tenu de la concentration des dons, il s'agissait pour certains organismes de ressources importantes. Selon les données provisoires, le montant imputé de l'IFI au titre des dons s'établ...