Les amendements de Vincent Eblé pour ce dossier

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Mes chers collègues, je vais vous faire, comme c'est l'accoutumée en ce début d'année, un bref compte rendu de la réunion du bureau de la commission des finances qui s'est tenue mercredi dernier, et vous présenter le programme de travail envisagé pour notre commission. Je commence par l'ordre du jour en séance publique. Comme vous le savez, l...

Cette question sera traitée au cours du déplacement du bureau de la commission en avril, à Mayotte et à La Réunion. Ce déplacement donnera lieu à un compte-rendu qui sera présenté en commission des finances.

La demande de Sylvie Vermeillet a bien été prise en compte. Le projet de loi de programmation pour la recherche pourrait figurer à l'ordre du jour d'un des conseils des ministres du mois de mars. Il appartiendra ensuite au Gouvernement de déposer ce texte sur le bureau de l'Assemblée nationale ou du Sénat. Nous n'avons aucun élément à ce stade ...

Ce groupe est constitué des membres du bureau de la commission. Il a été mis en place l'année dernière alors qu'une réforme constitutionnelle devait être examinée par le Parlement. Ce sujet ne faisant plus partie de l'actualité immédiate, nous avons décidé de travailler sur la réforme de la LOLF, à la demande de nos collègues députés. Nous atte...

Les appels à candidature pour ce groupe de travail seront lancés dès cet après-midi. Il comprendra 15 membres, ce qui permet d'associer tous les groupes représentés dans notre commission. La réunion est close à 11 heures.