Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Vincent Segouin pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L'enseignement agricole est une filière d'avenir. Sa situation me rappelle celle de l'apprentissage, qui dépendait des ministères du travail et de l'éducation nationale, et était, de fait, négligée par les deux. Finalement, la situation a été clarifiée et la filière a rebondi avec succès. Peut-être devrions-nous nous inspirer de cet exemple.
Connaît-on le montant total des sinistres « catnat » déclarés ? Quel est le montant des cotisations ? La grêle est un risque assurable.
En effet, mais cela reste un épisode de grêle qui est en principe couvert par les assurances. Où commence et où s'arrête le périmètre d'intervention des assurances ? Si l'on étend le périmètre du régime des catastrophes naturelles, les fonds risquent de ne pas suffire et il faudra augmenter les cotisations, au risque de susciter les mécontentem...
