Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Vivette Lopez pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Il y a quelques années, notre délégation a consacré un rapport aux normes du bâtiment et des travaux publics (BTP) outre-mer. Certaines normes françaises ou européennes ne sont pas applicables dans tous les territoires ultramarins. Certains bureaux d'études et laboratoires disposent de solutions dédiées, notamment pour lutter contre les termite...
