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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports d'
Yann Gaillard
28 rapports signés
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11/07/2007 — Rapport d'information N° 382 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'enquête de la cour des comptes relative à l'établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels - L'EMOC : des performances contrastées, des responsabilités partagées
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2006 — Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Culture - Compte spécial cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
12/10/2006 — Rapport d'information N° 17 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en corée et au japon - Le Japon et la Corée face à la mondialisation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/11/2005 — Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Culture - Compte spécial cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
11/07/2005 — Rapport N° 472 (2004-2005) au nom de la commission mixte paritaire chargee de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre, par ordonnance, des mesures d'urgence pour l'emploi
Rapporteur
29/06/2005 — Rapport d'information N° 440 (2004-2005) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'institut national de recherches archéologiques préventives - Au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
25/11/2004 — Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Culture et communication
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
27/10/2004 — Rapport N° 43 (2004-2005) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le contrôle légal des comptes annuels et des comptes consolidés et modifiant les directives du Conseil 78/660/CEE et 83/349/CEE
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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