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Photo de Yannick Vaugrenard

Rapports d'Yannick Vaugrenard

14 rapports signés

24/05/2023 — Rapport N° 637 (2022-2023) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur « renseignement et prospective : garder un temps d'avance, conserver une industrie de défense solide et innovante »

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

17/11/2022 — Avis N° 117 (2022-2023) (Tome 05) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

24/11/2021 — Rapport d'information N° 217 (2021-2022) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l'environnement et la prospective de la politique de défense - Environnement et prospective de la politique de défense

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

16/06/2021 — Rapport d'information N° 697 (2020-2021) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l' - Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

15/01/2020 — Rapport d'information N° 244 (2019-2020) n° 244 - Sur leur mission à la 74ème session de l'Assemblée générale des Nations unies

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

21/11/2019 — Avis N° 142 (2019-2020) (Tome 11) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Sécurités : Gendarmerie nationale

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

22/11/2018 — Avis N° 149 (2018-2019) (Tome 11) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Sécurités : Gendarmerie nationale

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

14/03/2018 — Rapport N° 356 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord instituant la fondation internationale ue - alc autorisant la ratification de l'accord instituant la Fondation internationale UE-ALC

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

23/11/2017 — Avis N° 110 (2017-2018) (Tome 11) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Sécurités : Gendarmerie nationale

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

21/05/2014 — Rapport N° 556 (2013-2014) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises

09/04/2014 — Rapport N° 440 (2013-2014) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

19/02/2014 — Rapport d'information N° 388 (2013-2014) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective sur : comment enrayer le cycle de la pauvreté ? osons la fraternité - Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? Osons la fraternité !

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective

03/12/2013 — Avis N° 184 (2013-2014) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

13/03/2013 — Avis N° 427 (2012-2013) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de séparation et de régulation des activités bancaires

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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