Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Yvon Collin

Renouvellement du régime fiscal applicable au rhum traditionnel des départements d'outre-mer


Les interventions d'Yvon Collin


Les amendements de Yvon Collin pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Réunion du 15 mai 2013 : 1ère réunion  — Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Ce débat me rappelle la question des bouilleurs de cru. Sur le fond, nous sommes nous aussi favorable à cette proposition de résolution.

Voir dans le contexte

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org