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Les amendements de Adrien Gouteyron pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 8 de M. Philippe Leroy à M. le ministre délégué à l'industrie sur la gestion de l'après-mines. Cette question est ainsi libellée : M. Philippe Leroy demande à M. le ministre délégué à l'industrie quelles sont les dernières évolutions en matière de gestion de « l'après-mi...
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe communiste républicain et citoyen, 11 minutes ; Dans l...
