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Rapports d'Alain Duffourg

4 rapports signés

08/11/2023 — Rapport N° 82 (2023-2024) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

17/11/2022 — Avis N° 118 (2022-2023) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, considéré comme, adopté par l'Assemblée nationale pour 2023 - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

01/12/2021 — Rapport N° 247 (2021-2022) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

18/11/2021 — Avis N° 166 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

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