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Rapports d'Alain Fouché

10 rapports signés

08/09/2020 — Rapport d'information N° 698 (2019-2020) au nom de la mission d'information - Sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives

Rapporteur pour la Mi Fonctionnement fédérations sportives, Mission d'information

28/11/2018 — Rapport N° 161 (2018-2019) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

08/11/2018 — Rapport d'information N° 117 (2018-2019) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur les nouvelles mobilités - Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective (6 commentaires)

20/12/2017 — Rapport N° 198 (2017-2018) ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information du public à l'élaboration de décisions ayant une incidence sur l'environnement

05/10/2017 — Rapport N° 8 (2017-2018) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information du public à l'élaboration de décisions ayant une incidence sur l'environnement

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

20/01/2016 — Avis N° 314 (2015-2016) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

13/01/2016 — Rapport d'information N° 291 (2015-2016) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la sécurité dans les gares - Renforcer la sécurité des transports terrestres face à la menace terroriste

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des lois

04/06/2014 — Rapport d'information N° 583 (2013-2014) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective - Quels emplois pour demain ?

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective

28/06/2006 — Rapport d'information N° 430 (2005-2006) au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur l'avenir des pays - Quel avenir pour les pays ?

Rapporteur pour la Délégation à l'aménagement du territoire

08/06/2005 — Rapport N° 382 (2004-2005) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur la proposition de loi tendant à garantir l'équilibre entre les différentes formes de commerce

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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