Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les interventions de Alain Fouché sur ce dossier
1 amendement trouvé
02/07/2014 — Amendement N° 34 2ème rectif. au texte N° 20132014-635 - Article 1er (Tombe)
MM. D. Laurent, Belot, Dulait, Bécot, Raffarin, Fouché
Alinéa 2, tableau 1° 3 ème ligne Rédiger ainsi cette ligne : Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes 2° 7 ème ligne Rédiger ainsi cette ligne : Centre Centre Exposé sommaire : L’article 1 er propose à partir des régions existantes, une nouvelle carte des régions, à compter du 1 er janvier 2016...
