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Les amendements de Alain Gournac pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Quand nous avons décidé d'accorder des avantages fiscaux pour l'emploi de travailleurs à domicile, de nombreux collègues ont trouvé l'idée judicieuse, mais se sont demandé ce qui se passerait pour ceux qui ne paient pas d'impôts. Depuis lors, j'ai réfléchi à cette question avec mes collègues de l'UMP ainsi qu'avec MM. Pelletier, de Montesquiou...
Bien sûr, monsieur le président. Pour ne pas tomber sous le coup de l'article 40, nous avions été obligés de prévoir un délai de cinq ans. Mais si M. le ministre offre la possibilité que la restitution soit immédiate, il est bien évident que j'accepte avec joie de rectifier mon amendement.
Les entreprises de travail temporaire emploient environ 20 000 permanents et 600 000 intérimaires en équivalent temps plein. Pour un certain nombre d'intérimaires, les missions qu'ils effectuent peuvent servir de marchepied leur permettant d'intégrer le monde du travail. Dans notre pays, les entreprises de travail temporaire jouent donc un rôl...
