Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires d'Alain Le Vern
- Loi de finances pour 2008 (13 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (4 interventions)
- Audition de mme marie-christine lepetit directrice de la législation fiscale (2 interventions)
- Table ronde (2 interventions)
- Création de la banque publique d'investissement (2 interventions)
- Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (2 interventions)
- Adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière de santé de travail et de communications électroniques (1 intervention)
- Loi de finances pour 2012 (1 intervention)
- Avenir des centres régionaux d'éducation populaire et de sport (1 intervention)
- Développement du réseau transeuropéen de transport (1 intervention)
- Zones d'exclusion pour les loups (1 intervention)
- Présence médicale sur l'ensemble du territoire (1 intervention)
- Modernisation de l'action publique territoriale (1 intervention)
