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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Alain Marc pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Mes chers collègues, par courrier en date du 22 décembre 2023, le groupe Union Centriste demande le remplacement de la proposition de loi visant à lutter contre les plastiques dangereux pour l’environnement et la santé par un débat, sous forme de questions-réponses, sur les pratiques des centrales d’achat de la grande distribution implantées ho...
Débat sur les pratiques des centrales d’achat de la grande distribution implantées hors de France • Temps attribué au groupe Union Centriste : 8 minutes • Réponse du Gouvernement pour une durée équivalente • Après la réponse du Gouvernement, séquence de 16 questions-réponses : • 2 minutes, y compris la réplique • Possibilité de réponse du ...
