Alain Marc

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Indépendants - République et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Enseignant
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Facebook

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, de législation, suffrage universel, Règlement et d'administration générale (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Mission d'information sur le thème Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe France-Pays de la Corne de l'Afrique (président délégué pour l'Erythrée)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Communication de m. le président de la république (1 intervention)
• Communication relative à des commissions mixtes paritaires (1 intervention)
• Candidature à une commission (1 intervention)
• Sécurisation et régulation de l'espace numérique (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 24/11/22 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Lutte contre la contrefaçon
• 03/02/22 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Lisibilité de la réforme de la fiscalité locale
• 20/01/22 — Ministère auprès du Ministère de l'éducation nationale - Difficultés de scolarisation liées au manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap
• 02/12/21 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Situation de l'entreprise SAM à Viviez

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 23/02/23 — Ministère de l'intérieur - Délais de traitement de l'agence nationale des titres sécurisés
• 15/09/22 — Ministère des solidarités - Prestations ouvertes aux déplacés ukrainiens
• 15/09/22 — Ministère auprès du Ministère de l'intérieur et des outre-mer et du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Fonds de concours de communes à communes
• 15/09/22 — Ministère de l'intérieur - Durée de conservation des images issues des caméras mobiles individuelles des policiers municipaux

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 05/06/24 : Rapport N° 665 (2023-2024) de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du...
• 06/03/24 : Rapport N° 400 (2023-2024) de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du...
• 01/03/23 : Rapport N° 381 (2022-2023) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législati...
• 17/11/22 : Avis N° 121 (2022-2023) (Tome 06) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de lé...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 09/08/22 : Proposition de loi N° 867 (2021-2022) visant à mieux valoriser certaines des externalités p...
• 03/07/19 : Proposition de loi N° 623 (2018-2019) relative à l’ emploi titulaire dans la fonction publi...
• 05/02/19 : Proposition de loi N° 285 (2018-2019) tendant à renforcer les synergies entre les conseils ...
• 10/10/17 : Proposition de résolution N° 19 (2017-2018) tendant à créer une commission d'enquête relati...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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