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Photo de Alain Marc

Dématérialisation des documents de travail de la commission


Les interventions d'Alain Marc


Les amendements de Alain Marc pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Réunion du 16 mai 2018 à 8h35  — Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

En milieu rural, 20 % de la population continue à ne pas employer les procédures dématérialisées, notamment les personnes âgées.

Voir dans le contexte

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