Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Alain Marc pour ce dossier
8 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, la discussion de la proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne (proposition n° 437 [2022-2023], texte de la commission n° 102, rapport n° 101), présentée par M. Henri Cabanel et plusieurs de ses collègues. Dans la discussion génér...
L’amendement n° 1, présenté par M. Ziane, Mme Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, M. Ros et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 3 Remplacer les mots : à la par les mots : aux principes de la République visés au premier alinéa de l’article 1er...
L’amendement n° 2, présenté par M. Ziane, Mme Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, M. Ros et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 4 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Cet enseignement sensibilise les élèves aux dangers de l’inter...
L’amendement n° 4, présenté par Mme Monier, MM. Ziane et Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, M. Ros et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans les six mois suivant la publication de la présente l...
L’amendement n° 3, présenté par M. Ziane, Mme Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, M. Ros et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 9, première phrase Après le mot : citoyenneté Rédiger ainsi la fin de cette phrase : , aux enjeux du renforcement ...
L’amendement n° 5, présenté par M. Fialaire, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par les mots : et dans la limite des places disponibles La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Henri Cabanel, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
