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Les amendements de Alain Marc pour ce dossier
6 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe Les Républicains, l’examen de la proposition de résolution relative aux négociations en cours en vue d’un accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par Mme Sophie Primas, M. Jean-François Rapin, Mme Anne-Catherine Lois...
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution. Je constate que la proposition de résolution a été adoptée à l'unanimité des présents. (Applaudissements.) Mes chers collègues, nous allons interromp...
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution.
Je constate que la proposition de résolution a été adoptée à l’unanimité des présents. (Applaudissements.) Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
