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Les amendements de Alain Marc pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur les finances des départements. Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses, dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Je rappelle que le groupe auteur de la demande dispose d’un temps de parole de...
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question et son éventuelle réplique. Le Gouvernement dispose pour répondre d’une durée équivalente. Il aura la faculté, s’il le juge nécessaire, de répondre à la réplique pendant une minute supplémentaire. L...
M. le président. En conclusion du débat, la parole est à M. Stéphane Sautarel, pour le groupe auteur de la demande.
