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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Marc
8246 interventions trouvées.
La parole est à M. Didier Marie, auteur de la question n° 1300, adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Didier Marie, auteur de la question n° 1300, adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, auteure de la question n° 1243, adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, auteure de la question n° 1243, adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie.
Nous en avons terminé avec les réponses à des questions orales. Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Nous en avons terminé avec les réponses à des questions orales. Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Depuis plus de cinquante ans, le bilan de l'application des lois constitue, au Sénat, un exercice annuel essentiel, car, une fois la loi adoptée, le législateur doit s'assurer qu'elle est applicable. Je tiens à remercier notre collègue Sylvie Vermeillet de son rapport, qui s'inscrit dans la continuité du travail du législateur. Ce bilan, comme...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’informe le Sénat que les commissions mixtes paritaires chargées d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, du projet de loi relatif à l’organisation de la gou...
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales.
La parole est à M. Sebastien Pla, auteur de la question n° 1162, adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Sebastien Pla, pour la réplique.
La parole est à Mme Marta de Cidrac, auteure de la question n° 1180, adressée à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée du numérique.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Sonia de La Provôté, auteure de la question n° 1187, transmise à M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
