Constitution du bureau

est élu président. - Présidence de M. Alain Milon, président - Mes chers collègues, je vous remercie de m'avoir confié cette présidence. Je m'efforcerai, sur ce texte complexe et passionnant, de veiller à une ambiance de travail fructueuse et constructive au sein de notre commission. Avant d'entrer dans le vif du sujet, la suite de l'électi...

Il en a été ainsi décidé et je n'ai reçu aucune candidature de la part de l'opposition.

Le texte devra être adopté par la majorité du Sénat. C'est l'usage au sein des commissions spéciales.

Nous avons déjà beaucoup discuté et beaucoup travaillé sur ce sujet. Certaines propositions du projet de loi sont transpartisanes et nous nous sommes efforcés de choisir des rapporteurs qui représentent les principales tendances. Je maintiens la proposition de la majorité.

Je n'ai pas compris la position du président Hervé Marseille. En ce qui me concerne, les groupes politiques ont proposé des noms pour les postes de vice-présidents, secrétaires, rapporteurs. Je maintiens ma position et je vous propose de voter.

Je vous accorde deux minutes. (Les sénateurs des groupes SOCR, CRCE et LaREM quittent la salle quelques minutes puis reviennent.)

J'ai donc noté les candidatures de M. Olivier Henno, de Mme Corinne Imbert, de M. Bernard Jomier et de Mme Muriel Jourda.

Nous avons cinq candidats pour quatre postes de rapporteurs. La démocratie exige que nous nous prononcions par un vote pour chaque candidat ! Mmes Corinne Imbert, Muriel Jourda, MM. Olivier Henno et Bernard Jomier sont élus rapporteurs. La réunion est close à 11 heures.

Merci pour votre confiance, à celles et ceux qui me la renouvellent comme à ceux et celles qui ne me connaissent pas encore. Merci d'être membres de cette commission, où le travail est toujours coordonné : nous avançons ensemble. Après une année politique chargée, où nous avons tous connu, à des degrés divers, succès et échecs, je voulais vou...

Je vous remercie et vous appelle à vous mobiliser car notre commission aura beaucoup de travail dans les semaines à venir. Je souhaite tout d'abord que nous ayons une pensée pour les précédents présidents de la commission. Jean-Pierre Fourcade tout d'abord, qui est resté quinze ans à sa tête et avec qui j'ai eu l'immense honneur de travailler....

Nous allons poursuivre la constitution du bureau de notre commission. Il doit comporter, outre le président et le rapporteur général, huit vice-présidents et cinq secrétaires. En application du 2 quater de l'article 13 du règlement, « pour la désignation des vice-présidents, les groupes établissent une liste de candidats selon le principe de l...

Je remercie à mon tour ceux qui m'ont apporté leurs suffrages et je félicite Annie David avec qui nous avons beaucoup travaillé par le passé. Je salue également l'implication de Muguette Dini et je souhaite que le travail à venir s'effectue dans le même esprit que précédemment.

Le groupe UMP ne présente pas de candidat, et ne participera pas au vote. Le scrutin est ouvert. Le scrutin est clos. Dépouillement par les scrutateurs.