Institutions européennes

Merci, Monsieur le Président. Je suis heureux de venir devant votre commission présenter les derniers développements des travaux et débats menés à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Je veux tout d'abord relever qu'à la suite des dernières élections sénatoriales, la moitié des sénateurs membres de la délégation ont été renouvelés...

Lors d'une réunion de la commission des questions politiques et de la démocratie de l'APCE, qui se tenait en Crète, les tensions étaient telles que parlementaires serbes et kosovars ont failli en venir aux mains. C'est une députée kosovare qui est parvenue à ramener le calme, pour un temps, en racontant les atrocités commises à l'encontre de sa...

Je voudrais au préalable dire quelques mots concernant le renouvellement de la délégation française, à la suite des élections législatives. Le changement a été très profond chez les députés puisque, sur les vingt-quatre députés sortants, seuls quatre font à nouveau partie de la délégation. Beaucoup ont été battus ou ne sont pas représentés. Que...

Ce n'est pas la première fois ! Et il s'agissait d'un rapporteur suédois. Mais ce qui m'inquiète le plus, c'est l'Ukraine et la résurgence des tensions entre la Serbie et le Kosovo. Des parlementaires serbes attaquent très directement leurs homologues kosovars : pour eux, le Kosovo n'est pas un État.

J'ai assisté à une réunion de la commission des affaires sociales de l'APCE durant laquelle une députée azérie présentait un rapport sur la protection de l'enfance. Un député arménien l'a agressée verbalement sur le thème : « L'Azerbaïdjan tue des enfants ! »

Monsieur le président, mes chers collègues, avec sept de nos collègues, je me suis rendu à Strasbourg la semaine dernière pour participer à la troisième partie de session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Il s'agissait de la première partie de session à se tenir exclusivement « en présentiel » depuis le début de la pandémie d...

Non, nous n'avons pas eu cette difficulté à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Je rappelle néanmoins qu'à l'APCE, l'exclusion de la Russie a été votée à l'unanimité.

Merci de m'accueillir pour évoquer les travaux de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe lors de sa quatrième et dernière partie de session 2021, qui s'est tenue du 27 au 30 septembre. Pour ne pas être trop long, je ne développerai pas les travaux que l'APCE avait menés au mois de juin, si ce n'est pour dire que la convention d'Istan...

Très honnêtement, je ne m'attendais pas à ce que la situation soit aussi compliquée, ne serait-ce qu'au sein de la commission des affaires sociales de l'APCE. Les Russes avaient proposé d'organiser la prochaine réunion de la commission des affaires sociales à Moscou. La Lituanie, l'Estonie, l'Ukraine, l'Azerbaïdjan, tous ont refusé. Les seuls a...

Monsieur le Président, mes chers collègues, je vous remercie de m'avoir convié devant la commission des affaires européennes pour évoquer la deuxième partie de session de l'APCE au titre de l'année 2021, qui s'est déroulée du 19 au 22 avril dernier. Il s'agissait d'une partie de session symboliquement importante, notamment lors des échanges a...

Je vous remercie de m'avoir convié à cet effet. Je reprends ainsi la formule éprouvée par notre collègue Nicole Duranton. Nombre de sujets évoqués lors de cette partie de session trouvent des échos directs dans notre actualité nationale ou dans les débats qui ont cours au sein de l'Union européenne. Je vous rappelle en préambule que la déléga...