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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Alain Néri pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Ce texte voulu par Mme Odile Saugues correspond à une prise de conscience : si le transport aérien est en général très satisfaisant et favorise le développement de nos sociétés, il est parfois inquiétant de constater que toutes les précautions ne sont peut-être pas prises. C’est à ce constat qu’Odile Saugues, qui s’est livrée à un travail de fo...
En effet, le Parlement français est souvent amené à adopter des directives européennes. Alors, pour une fois, une loi française pourrait recueillir l’assentiment du Parlement européen ! Si tel était le cas, la proposition de loi de notre collègue Odile Saugues, complétée et enrichie par le travail des députés et des sénateurs, deviendrait tout...
