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Interventions d'Albéric de Montgolfier
12161 interventions trouvées.
Bref, suivez la commission !
En effet, c’est le véhicule qui a remporté l’appel d’offres public. Situation ridicule !
Le label « flamme verte » 6 étoiles ou7 étoiles certifie que les appareils présentent un rendement d’au moins 75 % et émet moins de 50 milligrammes de particules fines dans le premier cas, moins de 40 milligrammes dans le second. Il s’agit des appareils les plus performants. Peut-être pourrait-on améliorer le texte dans le cadre de la navette p...
Amendement rédactionnel.
Bref, suivez la commission !
Amendement rédactionnel.
L’organisation d’un festival implique des charges trop lourdes pour certaines communes. Mais, en créant un nouveau prélèvement, l’on minorerait encore les variables d’ajustement, ce qui n’est pas souhaitable. J’émets donc un avis défavorable.
Ne souhaitant pas relever le barème, la commission émet un avis défavorable.
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances. Sagesse. Profondeur de plongée de 120 mètres !
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances. Sagesse. Profondeur de plongée de 120 mètres !
Amendement rédactionnel.
La commission est défavorable un tel élargissement du champ du dispositif. Comme il est indiqué de manière très transparente dans son objet, cet amendement a été travaillé avec Enerplan. Il ne faut pas retenir toutes les propositions qui nous sont faites : restons concentrés sur les plus grosses dépenses.
La commission demande le retrait de cet amendement, compte tenu de la date du 1er mars.
Ce débat a déjà eu lieu : M. le ministre a reconnu qu’il s’agissait là d’un véritable sujet. Nous pourrons sans doute, au cours de la navette, trouver une solution pour les trois régions concernées. La commission s’en remet à la sagesse du Sénat.
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances. Sagesse. Profondeur de plongée de 120 mètres !
La commission demande le retrait de cet amendement, compte tenu de la date du 1er mars.
Amendement rédactionnel.
Amendement rédactionnel.
Avis défavorable.
Il s’agit d’un sujet technique sur lequel nous souhaitons entendre le Gouvernement.
