Interventions d'Albéric de Montgolfier

Je souhaite prendre la parole à ce stade, avant la longue série d’amendements sur cet article, afin d’améliorer la clarté de nos débats. Je commencerai par une citation, très récente et avec laquelle vous serez tous d’accord, mes chers collègues : « Je sais que le transport aérien supporte un niveau conséquent de taxes et de charges – l’équiva...

Nous aussi !

Oui, j’aurais aimé qu’elle puisse s’expliquer sur ses contradictions. Cette nouvelle taxe serait-elle acceptable, dans son principe ? Nous en avons discuté avec les compagnies : si elle était réellement affectée à la transition énergétique, si elle permettait d’encourager la production de biocarburants, comme l’a souligné Rachid Temal – c’est ...

Ces amendements visent soit à restreindre, soit à réorienter les dispositifs d’aide fiscale à l’investissement immobilier, notamment les dispositifs Pinel et Denormandie. Je partage assez largement les remarques formulées par les auteurs de l’amendement n° I-1025, en particulier sur l’explosion des coûts, qui s’élèvent à plus de 1 milliard d’e...

On construit actuellement très peu de logements sociaux dans notre pays. Soyons donc très prudents. J’émets néanmoins une nuance sur le Denormandie, car c’est un dispositif éligible aux logements anciens. Il est donc intéressant, puisque le parc ancien doit être rénové. J’émets un avis défavorable sur l’amendement n° I-246 pour ces raisons. P...

Nous aussi !

Même avis !

Avis défavorable.

Avis défavorable.

Nous aussi !

J’ai déjà annoncé cet amendement, qui tend à diminuer la taxe de l’aviation civile. Le produit de cette taxe augmente du fait de l’accroissement du transport aérien et contribue au désendettement de la DGAC. Après la crise de 2009, la direction s’est en effet retrouvée lourdement endettée – sa dette atteignait plus de 1, 282 milliard d’euros. ...

Avec quel argent ?

J’ai déjà annoncé cet amendement, qui tend à diminuer la taxe de l’aviation civile. Le produit de cette taxe augmente du fait de l’accroissement du transport aérien et contribue au désendettement de la DGAC. Après la crise de 2009, la direction s’est en effet retrouvée lourdement endettée – sa dette atteignait plus de 1, 282 milliard d’euros. ...

Avec quel argent ?

Avis défavorable.

J’ai déjà annoncé cet amendement, qui tend à diminuer la taxe de l’aviation civile. Le produit de cette taxe augmente du fait de l’accroissement du transport aérien et contribue au désendettement de la DGAC. Après la crise de 2009, la direction s’est en effet retrouvée lourdement endettée – sa dette atteignait plus de 1, 282 milliard d’euros. ...

Défavorable.

Avec quel argent ?

La taxe étant déjà progressive, la commission émet un avis défavorable sur cet amendement.

La taxe étant déjà progressive, la commission émet un avis défavorable sur cet amendement.