Interventions d'Albéric de Montgolfier

Avis défavorable également !

M. Piednoir a dit connaître le sort réservé aux demandes de rapport…

Défavorable.

En l’espèce, monsieur Piednoir, cette demande me semble assez inutile : la prime ne sera pas distribuée avant le mois de mars prochain, et vous demandez la remise d’un rapport avant le PLF 2021, c’est-à-dire en septembre prochain. Je doute que le Gouvernement dispose du temps nécessaire, entre mars et septembre, pour réaliser une évaluation sér...

Nous souhaitons entendre le Gouvernement sur le coût de cette mesure.

Défavorable.

Merci de ces explications très développées…

Tout à fait !

Avis défavorable également !

Ces amendements identiques sont satisfaits, puisque, en 2020, le malus occasion sera supprimé, y compris pour les véhicules handicapés. Il n’est donc pas utile d’instaurer un dispositif pour une période aussi courte. Par conséquent, la commission demande le retrait de ces amendements.

Ces amendements identiques sont satisfaits, puisque, en 2020, le malus occasion sera supprimé, y compris pour les véhicules handicapés. Il n’est donc pas utile d’instaurer un dispositif pour une période aussi courte. Par conséquent, la commission demande le retrait de ces amendements.

Défavorable.

Il s’agit de nouveau d’une demande de remise d’un rapport, à la fin du mois de septembre prochain, sur les effets d’une prime distribuée à partir d’avril. La période d’évaluation est bien trop courte : la commission émet un avis défavorable.

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances. Vous dites que la politique du Gouvernement est la bonne : on n’est jamais mieux servi que par soi-même ! J’émets un avis de sagesse sur ce nouvel amendement sous-marin, dont la profondeur est de 300 mètres.

Ces amendements identiques sont satisfaits, puisque, en 2020, le malus occasion sera supprimé, y compris pour les véhicules handicapés. Il n’est donc pas utile d’instaurer un dispositif pour une période aussi courte. Par conséquent, la commission demande le retrait de ces amendements.

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances. Vous dites que la politique du Gouvernement est la bonne : on n’est jamais mieux servi que par soi-même ! J’émets un avis de sagesse sur ce nouvel amendement sous-marin, dont la profondeur est de 300 mètres.

Il s’agit d’un sujet très complexe. Le fonds Barnier peut financer des expropriations par les collectivités territoriales aux fins de réaliser des travaux, mais il manque un fonds pour les aléas climatiques. Faut-il créer un fonds spécifique sur le modèle du CITE ? La commission n’a pu émettre un avis favorable sur ces deux amendements identiq...

Cet amendement a été travaillé avec l’Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE), instance dont j’ignorais l’existence. La commission propose la suppression pure et simple de l’article 19, car, dans les faits, cette taxe ne pèsera que sur les transporteurs français. Un transporteur voyageant depuis l’Espagne jusqu’aux pays du Nor...

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances. Vous dites que la politique du Gouvernement est la bonne : on n’est jamais mieux servi que par soi-même ! J’émets un avis de sagesse sur ce nouvel amendement sous-marin, dont la profondeur est de 300 mètres.

Cet amendement a été travaillé avec l’Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE), instance dont j’ignorais l’existence. La commission propose la suppression pure et simple de l’article 19, car, dans les faits, cette taxe ne pèsera que sur les transporteurs français. Un transporteur voyageant depuis l’Espagne jusqu’aux pays du Nor...