Interventions en hémicycle d'Aline Archimbaud

Cet amendement vise à soumettre les produits d’ameublement destinés aux enfants qui émettent des substances dans l’air ambiant à une obligation d’étiquetage des polluants volatils à partir du 1er janvier 2017. Si nous visons en particulier les produits destinés aux enfants, c’est parce que les chercheurs que nous avons auditionnés dans le cadre...

Nous proposons que les fabricants et distributeurs de meubles soient tenus, dans des conditions fixées par décret en Conseil d’État, de faire figurer sur ceux de leurs produits qui émettent des polluants volatils au-delà de la norme retenue par les établissements d’accueil du jeune enfant un pictogramme signifiant : « Ne convient pas aux jeunes...

Je retire l’amendement n° 958, mais je maintiens l’amendement n° 959. Si l’ANSES travaille, c’est tant mieux ; mais il me semble qu’il appartient au Parlement de donner certaines orientations. Au demeurant, nous n’avons pas trop chargé la barque : nous proposons simplement la mise en place d’un étiquetage pour les meubles destinés aux enfants. ...

Je retire l’amendement n° 958, mais je maintiens l’amendement n° 959. Si l’ANSES travaille, c’est tant mieux ; mais il me semble qu’il appartient au Parlement de donner certaines orientations. Au demeurant, nous n’avons pas trop chargé la barque : nous proposons simplement la mise en place d’un étiquetage pour les meubles destinés aux enfants. ...

Comme l’amendement suivant, que je retire d’ores et déjà, cet amendement d’appel s’inscrit dans la même logique que les précédents. Il vise à soumettre à une obligation d’étiquetage les produits d’entretien. Vous constatez que je suis disposée à ne pas maintenir tous mes amendements ; mais je pense qu’il serait dommage qu’aucun des amendements ...

Comme l’amendement suivant, que je retire d’ores et déjà, cet amendement d’appel s’inscrit dans la même logique que les précédents. Il vise à soumettre à une obligation d’étiquetage les produits d’entretien. Vous constatez que je suis disposée à ne pas maintenir tous mes amendements ; mais je pense qu’il serait dommage qu’aucun des amendements ...

Je retire cet amendement, mais je tiens à apporter quelques précisions sur l’esprit dans lequel nous avons conçu les amendements de cette série. Madame la rapporteur, j’ai le plus grand respect pour le travail de l’ANSES. Chantal Jouanno et moi-même avons longuement auditionné des chercheurs de cet organisme, et nous avons constaté qu’ils acco...

Je retire cet amendement, mais je tiens à apporter quelques précisions sur l’esprit dans lequel nous avons conçu les amendements de cette série. Madame la rapporteur, j’ai le plus grand respect pour le travail de l’ANSES. Chantal Jouanno et moi-même avons longuement auditionné des chercheurs de cet organisme, et nous avons constaté qu’ils acco...

Il est défendu.

Il est défendu.

Non, je le retire, monsieur le président.

Non, je le retire, monsieur le président.

J’insiste sur le fait que les trente-huit propositions du comité de suivi sur l’amiante, qui a travaillé pendant plus d’un an, ont fait l’objet d’un consensus de tous les groupes politiques du Sénat. Si nous sommes d’accord pour dire qu’il faut éviter de tenir des propos anxiogènes, il ne faut pas non plus se cacher la tête dans le sable. Il f...

J’insiste sur le fait que les trente-huit propositions du comité de suivi sur l’amiante, qui a travaillé pendant plus d’un an, ont fait l’objet d’un consensus de tous les groupes politiques du Sénat. Si nous sommes d’accord pour dire qu’il faut éviter de tenir des propos anxiogènes, il ne faut pas non plus se cacher la tête dans le sable. Il f...

Oui, monsieur le président.

Oui, monsieur le président.

Ce qui nous a frappés au cours des auditions des responsables des différents ministères – logement, éducation nationale, recherche, défense, santé, etc. –, c’est l’absence de coordination, d’impulsion, de stratégie et de priorités. C’est ce que nous avons dit aux collaborateurs de M. le Premier ministre. Il appartient au Gouvernement de définir...

Ce qui nous a frappés au cours des auditions des responsables des différents ministères – logement, éducation nationale, recherche, défense, santé, etc. –, c’est l’absence de coordination, d’impulsion, de stratégie et de priorités. C’est ce que nous avons dit aux collaborateurs de M. le Premier ministre. Il appartient au Gouvernement de définir...

Si mes collègues du comité de suivi en sont d’accord, je le retire, monsieur le président. Mme la ministre a pris un engagement clair en annonçant la communication avant la fin de l’année 2015 d’une feuille de route interministérielle.

Si mes collègues du comité de suivi en sont d’accord, je le retire, monsieur le président. Mme la ministre a pris un engagement clair en annonçant la communication avant la fin de l’année 2015 d’une feuille de route interministérielle.